Jugements de la Cour suprême

Informations sur la décision

R. c. Allender

Collection Jugements de la Cour suprême
Date 1997-06-20
Recueil [1997] 2 RCS 333
Numéro de dossier 25179
Juges Lamer, Antonio; Sopinka, John; Gonthier, Charles Doherty; Cory, Peter deCarteret; McLachlin, Beverley; Iacobucci, Frank; Major, John C.
En appel de Colombie-Britannique
Sujets Droit criminel
Notes Renseignements sur les dossiers de la Cour : 25179

Contenu de la décision

R. c. Allender, [1997] 2 R.C.S. 333

 

Brian William Frederick Allender                                                     Appelant

 

c.

 

Sa Majesté la Reine                                                                          Intimée

 

Répertorié:  R. c. Allender

 

No du greffe:  25179.

 

1997:  20 juin.

 

Présents:  Le juge en chef Lamer et les juges Sopinka, Gonthier, Cory, McLachlin, Iacobucci et Major.

 

en appel de la cour d’appel de la colombie-britannique

 

Droit criminel ‑‑ Meurtre ‑‑ Accusé déclaré coupable de meurtre au premier degré ‑‑ Confirmation de l’arrêt de la Cour d’appel maintenant la déclaration de culpabilité.

 

POURVOI contre un arrêt de la Cour d’appel de la Colombie-Britannique (1996), 70 B.C.A.C. 241, 115 W.A.C. 241, [1996] B.C.J. No. 224 (QL), qui a rejeté l’appel formé par l’accusé contre sa déclaration de culpabilité pour meurtre au premier degré.  Pourvoi rejeté.

 

Richard C. C. Peck, c.r., et Lawrence Myers, pour l’appelant.

 

William B. Smart, c.r., pour l’intimée.

 

//Le Juge en chef//

 

Version française du jugement de la Cour rendu oralement par

 

1                 Le Juge en chef ‑‑ Le pourvoi est rejeté, essentiellement pour les motifs exposés par la majorité en Cour d’appel.

 

Jugement en conséquence.

 

Procureurs pour l’appelant:  Peck & Tammen, Vancouver.

 

Procureurs de l’intimée:  Smart & Williams, Vancouver.

 

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